Bâtiment
Dernière mise à jour le 14 novembre 2024
Maîtrisez-vous les réglementations environnementales sur les effluents d’élevage ? Des obligations spécifiques s’appliquent selon le type et la taille de votre exploitation.
Les réglementations environnementales (loi sur l’eau, directive nitrates…) concernant les effluents d'élevage s'imposent à tous les élevages avec des exigences différentes selon le fonctionnement, le type et la taille de l'élevage.
Aujourd'hui, le respect de ces réglementations conditionne l'accès aux aides notamment celles du PCAE (Plan de Compétitivité et d'Adaptation des Exploitations agricoles).
Mes bâtiments sont-ils aux normes? Que dois-je faire pour respecter ces réglementations? Comment réussir mon projet de gestion des effluents? Quelles sont les solutions et que choisir ?
Rappel de la réglementation
En fonction du nombre maximum d’animaux présents simultanément sur votre exploitation, votre élevage relève de l’un des régimes suivants (Cf. tableau ci-dessous):
Ces réglementations reposent sur les mêmes grands principes:
Les déjections produites dans le logement des animaux, les lisiers et fumiers, varient d'un bâtiment à l'autre. Les facteurs ayant une incidence sur le type et la quantité des déjections sont :
En plus des quantités, estimer le type des fumiers et des lisiers produits est essentiel pour définir les modes de transfert, les ouvrages de stockage et le matériel d'épandage adapté. Certains produits peuvent s'avérer difficiles à gérer à cause de leur consistance intermédiaire entre le solide et le liquide.
En dehors du logement l’activité de l’élevage peut générer d’autres effluents :
Avant de choisir une solution, il faut s’interroger sur le choix entre le fumier et le lisier, sur les économies d'eaux de lavage à réaliser, sur la capacité financière d'investissement, sur le temps disponible pour intervenir sur le système de traitement des effluents et sur les besoins en stockage qui en découlent. Les réponses peuvent être en partie dictées par les besoins des cultures présentes sur l'exploitation. Plusieurs possibilités existent et d’un élevage à l’autre la solution technico-économique retenue pour la gestion des effluents ne sera pas identique.
Le stockage des effluents doit être réalisé dans des ouvrages étanches. Vous pouvez créer plusieurs ouvrages sur l'exploitation en fonction du type d'effluents à stocker pour des raisons pratiques.
Après avoir déterminé le(s) type(s) d'effluent(s) à stocker, plusieurs solutions peuvent être proposées : égouttage, séparateur de phase, fumière couverte ou non, fosse enterrée ou aérienne, béton ou géomembrane, citerne souple... Il faut vérifier la faisabilité du projet (implantation, distance réglementaire, coûts de l'installation et de la maintenance...), les conséquences sur l'organisation du travail (gains/pertes, circuits, temps de stockage) et réfléchir aux futures évolutions des bâtiments et du cheptel (par exemple pour une fosse, ce sont les premiers m3 qui coûtent cher, alors dans certains cas il vaut mieux une grande fosse que d'avoir à réaliser une seconde fosse quelques années plus tard).
La capacité totale de stockage de tous les effluents doit respecter les délais de stockage minimum imposé à l'élevage (45j pour le RSD ou 4 mois pour les ICPE). Dans certaines exploitations pour des raisons agronomiques (assolement, périodes d'épandages, sols...) les besoins en volume de stockage peuvent être supérieurs à la capacité réglementaire.
Le stockage au champ du fumier est autorisé sous certaines conditions : seuls les fumiers très compacts de litière accumulée (ne produisant pas d'écoulements) issus d'un stockage de deux mois dans le bâtiment ou dans une fumière couverte peuvent être stockés directement au champ. Ils doivent être stockés à distances réglementaires (des tiers, des cours d'eau, des routes...), en tas sur une parcelle concernée par l'épandage (inscrite au plan d'épandage de l'exploitation), pendant maximum 10 mois et avec un retour sur le même emplacement qui ne peut intervenir avant un délai de trois ans.
Lorsque sur l'exploitation il n'y a pas d'autre liquide que des effluents dits « peu chargés » qui représentent des volumes souvent importants, ou que le coût du stockage/épandage devient trop élevé, la filière de traitement des effluents apparaît comme une alternative intéressante.
Basés sur des principes chimiques et biologiques, ces procédés ont déjà été exploités dans d'autres domaines tels que les stations d'épuration. Les filières de traitement des effluents d'élevage peuvent être une solution technique et économique mais elles demandent surveillance, entretien et interventions régulières. Chaque procédé présente des avantages, inconvénients, obligations et contraintes qui méritent d'être étudié au cas par cas sur les exploitations.
La Chambre d'agriculture fait votre étude Dexel ( vérification ou mise aux normes des ouvrages de stockage ou traitement des effluents d'élevage)
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